Marques commerciales

SUJETS 

SITES WEB CONFORMES AUX CONDITIONS GÉNÉRALES CI-INCLUSES

 

MARQUES COMMERCIALES
ALLDATA, ALLDATA Repair, ALLDATA Manage, ALLDATA Mobile, ALLDATA Collision, ALLDATA Training Garage, ALLDATA Community, ALLDATA Tech-Assist et les autres graphiques, logos et noms de service ALLDATA mentionnés dans le présent document sont des marques de service, des marques commerciales, des marques déposées ou de service appartenant à ALLDATA ou concédées sous licence à ALLDATA. Il est interdit d’utiliser ces marques de commerce en lien avec tout produit ou tout service qui n’est pas un produit ou un service ALLDATA et de toute manière susceptible de provoquer une confusion chez les clients, ou de toute manière qui dénigre ou discrédite ALLDATA. Toutes les autres marques commerciales qui ne sont pas détenues par ALLDATA ou ses sociétés affiliées et qui apparaissent sur les sites Web sont la propriété de leurs propriétaires respectifs, qui peuvent ou non être affiliés à ou parrainé par ALLDATA. Toutes les autres marques commerciales et marques de service apparaissant sur les sites Web sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

 

MARQUAGE DE BREVET VIRTUEL
Les produits et méthodes associés suivants sont protégés aux États-Unis et ailleurs par des brevets détenus ou licenciés par ALLDATA LLC ou des sociétés affiliées. Ce site Web est fourni pour satisfaire aux dispositions en matière d’indication virtuelle des numéros de brevet de diverses juridictions, y compris les dispositions en matière d’indication virtuelle des numéros de brevet de l’America Invents Act et de l’Article 35 U.S.C. §287(a). La liste de produits suivante n’est pas exhaustive et les produits qui ne sont pas répertoriés ici peuvent être protégés par un ou plusieurs brevets. 

ALLDATA Diagnostics :

  • Brevets américains n° 9,513,789 ; 10,156,960 ; 10,606,445 ; 10,852,910
  • Brevet canadien n° 2,868,573
  • Autres brevets en instance aux États-Unis et à l’étranger

 

CONDITIONS GÉNÉRALES (pour les sites Web ALLDATA répertoriés ci-dessus)
Veuillez prendre quelques minutes pour lire les présentes Conditions générales d’utilisation pour les clients ALLDATA Professional, ALLDATA DIY et Mobile. Votre utilisation des sites Web ALLDATA constitue votre consentement à respecter les présentes Conditions générales d’utilisation et à être lié par celles-ci. Si vous ne trouvez pas la réponse à votre question, contactez-nous par e-mail à l’adresse marketing@alldata.com.

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Règles et réglementations
Les sites Web et les services de site Web d’ALLDATA vous sont fournis sous réserve des avis, conditions générales et conditions suivants. En outre, lorsque vous utilisez un site Web ALLDATA ou un service de site Web (par exemple, ALLDATA.com, my.ALLDATA.com), vous êtes soumis aux règles, directives, politiques et conditions générales applicables à ce service.  En accédant à et en utilisant l’un des sites Web détenus ou contrôlés par ALLDATA LLC ou ses filiales (les « sites Web »), vous acceptez d’être légalement lié par toutes les Conditions générales d’utilisation. Si vous n’acceptez pas l’une des conditions générales énoncées dans le présent document, n’utilisez aucun site Web et ne passez aucune commande par l’intermédiaire de l’un des sites Web.

  • ALLDATA.com
  • my.ALLDATA.com

 

Droits d’auteur
Tout le contenu inclus sur les sites Web, comme le texte, les graphiques, les logos, les icônes de bouton, les images, les clips audio et le logiciel sont la propriété de ALLDATA LLC, ou de ses parents (y compris AutoZone) ou de ses filiales (collectivement, « ALLDATA ») et sont protégés par les lois américaines et internationales sur le droit d’auteur. La compilation (c’est-à-dire la collecte, l’organisation, et l’assemblage) de tout le contenu sur les sites Web est la propriété exclusive d’ALLDATA et est protégée par les lois américaines et internationales sur le droit d’auteur, ainsi que par les lois fédérales et d’état sur le droit de la concurrence. Tous les logiciels utilisés sur les sites Web sont la propriété d’ALLDATA ou de ses fournisseurs de logiciels et sont protégés par les lois américaines et internationales sur les droits d’auteur. Le contenu et les logiciels des sites Web peuvent être utilisés pour se former aux produits et services proposés par ALLDATA et/ou pour trouver des documents d’assistance sur l’utilisation des produits. Toute autre utilisation, y compris la reproduction, la modification, la distribution, la transmission, la republication, l’affichage ou l’exécution du contenu sur les sites Web est strictement interdite. Vous n’êtes pas autorisé à copier, reproduire, modifier, publier, distribuer, transmettre ou transférer tout ou partie du contenu sans l’autorisation écrite expresse d’ALLDATA. De même, vous n’êtes pas autorisé à créer des œuvres dérivées à partir de tout ou partie du contenu sans l’autorisation écrite expresse d’ALLDATA. ALLDATA ne garantit ni ne représente aucunement que votre utilisation du contenu et des matériaux affichés sur les sites Web ne violera pas les droits de tiers.

Utilisation du site
Ni les sites Web ni aucune partie des sites Web ne peuvent être reproduits, dupliqués, copiés, vendus, revendus ou autrement exploités à des fins commerciales qui ne sont pas expressément autorisées par ALLDATA.  ALLDATA se réserve le droit de refuser le service, de résilier des comptes et/ou d’annuler des commandes à sa discrétion, y compris, sans s’y limiter, si ALLDATA estime que le comportement du client enfreint la loi applicable ou est nuisible aux intérêts d’ALLDATA. Tout cadrage du contenu de l’un des sites Web sans l’autorisation écrite préalable d’ALLDATA est strictement interdit.

Avis concernant les logiciels et les documents et services disponibles sur les sites Web
ALLDATA et ses fournisseurs ne font aucune déclaration quant à l’adéquation à quelque fin que ce soit des informations contenues dans les documents, les supports et les graphiques associés publiés sur ce serveur. Tous les documents, informations et graphiques associés sont fournis « en l’état » sans garantie d’aucune sorte. ALLDATA et ses fournisseurs déclinent par la présente toutes les garanties et conditions relatives à ces informations, y compris toutes les garanties et conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de propriété et de non-violation. ALLDATA ou ses fournisseurs ne peuvent en aucun cas être tenus responsables des dommages spéciaux, indirects ou consécutifs ou des dommages découlant d’une perte d’utilisation, de données ou de bénéfices, que ce soit dans le cadre d’une action contractuelle, d’une négligence ou de tout autre acte délictuel, découlant de ou en lien avec l’utilisation ou les performances de logiciels ou de documents, de la fourniture ou de l’incapacité à fournir des services ou des informations disponibles sur les sites Web ou les serveurs hébergeant les sites Web. Dans la situation où la loi applicable de l’État n’autoriserait pas la limitation de responsabilité telle que définie ci-dessus (de sorte que cette limitation de responsabilité ne s’applique pas à vous), alors la responsabilité globale d’ALLDATA engagée dans des circonstances où la responsabilité aurait normalement été limitée ne saura dépasser cinquante dollars américains (50,00 USD).

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Notifications et procédure de réclamation en cas de violation des droits d’auteur
Conformément au Titre 17, Code des États-Unis, Section 512(c)(2), les notifications de violation de droits d’auteur revendiquées doivent être envoyées à l’avocat-conseil d’AutoZone à l’adresse indiquée ci-dessous. LES DEMANDES NE RESPECTANT PAS LA PROCÉDURE SUIVANTE NE SERONT PAS TRAITÉES.

Avis, retours et commentaires
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Cadrage
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ALLDATA n’accepte ni ne prend en compte les idées non sollicitées, y compris les idées de nouvelles campagnes publicitaires, nouvelles promotions, nouveaux produits ou technologies, processus, supports, plans marketing ou nouveaux noms de produits. Veuillez ne pas envoyer d’illustrations originales, d’échantillons, de démonstrations ou d’autres œuvres. Le seul objectif de la présente politique est d’éviter tout malentendu ou litige potentiel lorsque les produits ou stratégies commerciales d’ALLDATA peuvent sembler similaires aux idées soumises à ALLDATA. Veuillez ne pas envoyer vos idées non sollicitées à ALLDATA ou à quiconque chez ALLDATA. Si, malgré cette demande, vous envoyez toujours vos idées ou concepts, ALLDATA ne garantit en aucun cas que vos idées et documents seront traités comme confidentiels ou exclusifs.

Droit applicable
Ce site est créé et contrôlé par ALLDATA LLC, dans l’État de New York, aux États-Unis. Par conséquent, les présentes clauses de non-responsabilité et conditions générales sont régies par les lois de l’État de New York sans égards aux principes touchant les conflits de lois. ALLDATA LLC se réserve le droit d’apporter des modifications à ce site, aux clauses de non-responsabilité et aux conditions générales à tout moment.

 

Notre adresse
9650 West Taron Drive, Suite 100
Elk Grove, CA 95757, États-Unis
http://www.alldata.com

Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans le présent document sont réservés.

Contactez marketing@alldata.com pour toute question ou problème, le cas échéant.

Toute référence à « ALLDATA » figurant sur cette page doit inclure ALLDATA.com, ALLDATA LLC. et ses sociétés affiliées et filiales, selon le contexte.

ALLDATA.com

Avis de droits d’auteur
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CONDITIONS GÉNÉRALES (pour les produits ALLDATA)
Les conditions générales d’utilisation pour les clients ALLDATA Professional, ALLDATA DIY et Mobile sont disponibles ici : https://www.alldata.com/us/fr/terms-and-conditions

 

ACHATS SÉCURISÉS
ALLDATA utilise la technologie SSL (Secure Socket Layers) pour masquer vos informations personnelles aux autres utilisateurs d’Internet. ALLDATA dispose également d’une politique de confidentialité stricte, qui décrit clairement la manière dont ALLDATA collecte, utilise et protège vos informations.
ALLDATA a mis en place des mesures de sécurité très avancées et vous devez disposer d’un navigateur internet parfaitement à jour pour échanger des informations avec ALLDATA. 

 

PRIX DES PRODUITS
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